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L'EVOLUTION FULGURANTE DU TRANSPORT AERIEN A NECESSITE LA MISE EN PLACE D'UNE REGLEMENTATION SPECIALE S'APPLIQUANT A LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR AERIEN, DIFFERENTE DE CELLES RELATIVES AU TRANSPORT ROUTIER ET MARITIME, ET L'INTERNATIONALISATION RAPIDE DE CE MODE NOUVEAU DE TRANSPORT, UNE REGLEMENTATION UNIFORME POUR TENTER D'APPLIQUER A LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR AERIEN INTERNATIONAL UN CADRE HOMOGENE, C'EST CE QUI A ETE FAIT AVEC LA CONVENTION DE VARSOVIE. TOUTEFOIS, POUR PERMETTRE LE DECOLLAGE DE L'INDUSTRIE AERIENNE A TRAVERS LE TRANSPORT AERIEN, LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR AERIEN A ETE QUELQUE PEU ATTENUEE DANS LES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION DE VARSOVIE MAIS CETTE PROTECTION NE S'AVERE PLUS NECESSAIRE AUJOURD'HUI MAINTENANT QUE CETTE INDUSTRIE EST EN PLEIN ESSOR ET QUE LE TRANSPORT AERIEN EST ENTRE DANS LES MOEURS DE LA VIE QUOTIDIENNE. AUSSI LA PRATIQUE JURISPRUDENTIELLE A PROGRESSIVEMENT TENTE DE RENDRE LE TRANSPORTEUR AERIEN ENTIEREMENT RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTES NATURES QUI PEUVENT SURVENIR DURANT LA PHASE DU TRANSPORT AU COURS DE LAQUELLE PASSAGERS, BAGAGES ET FRET SONT SOUMIS AUX RISQUES DE L'AIR, ET LES TRIBUNAUX AMERICAINS, HOSTILES DANS L'ENSEMBLE AU PLAFOND DE RESPONSABILITE INSTAURE PAR LA CONVENTION DE VARSOVIE, TENTENT SOUVENT DE CONTOURNER CES DISPOSITIONS.
Le régime de responsabilité contractuelle du transporteur aérien porte sur les dommages corporels, le retard, les annulations de vol, le refus d'embarquement, la perte, l'avarie de marchandises et de bagages. Au Mali, lors des procès en responsabilité civile contre des compagnies aériennes, les tribunaux n'appliquent presque pas les Conventions de Varsovie et Montréal. D'une juridiction à une autre, les magistrats ne s'accordent ni sur l'application ni sur le sens de ces conventions internationales. Est-il possible de faire évoluer cette situation ?
En croissance régulière, les transports aériens sont parfois victimes de leur succès et de leur effet de masse. Si la lutte contre les incidents techniques ou les défaillances humaines (volet sécurité) a progressé ces dernières années, chaque accident frappe les esprits et inquiète. Depuis les années 70, les transports aériens sont des cibles de choix pour les mouvements terroristes justifiant de repenser les politiques de lutte contre cette menace (volet sûreté). Comment la règle de droit peut-elle permettre d'améliorer la sûreté des transports aériens ? D'autre part, contribue-t-elle à un règlement efficace des défaillances de ces transports ?
Devant le développement grandissant des rapatriements sanitaires aériens médicalisés, la mise en place d'une médecine spécifique est devenue indispensable. Elle conjugue les améliorations technologiques de la réanimation et de l'anesthésie, la constitution d'une équipe médicale spécialisée et un transport aérien civil ou militaire adapté. Des contraintes particulières telles que les variations de pression dans la cabine en altitude, l'absence de renfort médical possible en vol, un espace confiné et une évaluation paraclinique très limitée à bord caractérisent cette médicalisation d'urgence. Cet ouvrage: - expose le cadre législatif et réglementaire lié au transport aéroporté; - donne les clés de la prise en charge des pathologies des appareils circulatoire, respiratoire, neurologique et digestif; - détaille les techniques et ressources nécessaires. Fruit du travail d'experts civils et militaires, ce livre s'adresse à tous les médecins urgentistes, anesthésistes ou réanimateurs et aux soignants impliqués dans le transport aérien médicalisé, ainsi qu'aux médecins désireux de découvrir cette spécialité.