DANIEL.. BAUDOUIN
Published: 1991
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SANS NUL DOUTE, LA NEGOCIATION COLLECTIVE EN FRANCE A CONSIDERABLEMENT EVOLUE DEPUIS LES ANNEES 1980. CELLE-CI SEMBLE S'ETRE PARTICULIEREMENT RECENTREE SUR L'ENTREPRISE ELLE-MEME, LIEU DE DISTRIBUTION DU TRAVAIL ET DE CREATION DE RICHESSE. NOUS AVONS SOUHAITE, DANS LE CADRE D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE QUE NOUS CONNAISSONS BIEN, LE "BATIMENT", ETUDIER CE PHENOMENE. DANS CES CONDITIONS, NOUS AVONS SOUHAITE OPPOSER DEUX NIVEAUX DE NEGOCIATION: - LE PREMIER, CELUI MENE PAR LA BRANCHE DU BATIMENT DEPUIS SEPTEM- BRE 1987, AYANT PRINCIPALEMENT TRAIT AUX CLASSIFICATIONS OUVRIERES ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL; - LE DEUXIEME, CELUI DE L'ENTREPRISE OU THEMES DE NEGOCIATION FOISONNENT. AINSI, NOUS AVONS DONC PU METTRE EN EXERGUE LE PARTICULARISME PROFESSIONNEL DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ET SON DEVELOPPEMENT QUI EST CONSIDERABLE DANS LES ENTREPRISES ET NOTAMMENT LES PETITES. NOUS AVONS ESSAYE DE RECHERCHER LES LIMITES DE L'EQUATION DU SYSTEME JURIDIQUE FRANCAIS QUI CONSISTE A CE QUE TOUTE NEGOCIATION NE PUISSE AVOIR LIEU QU'AVEC DES DELEGUES, MEMBRES DESIGNES PAR DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES. IL NOUS SEMBLE EN EFFET QU'UNE MODIFICATION DES REGLES DE REPRESENTATIVITE DES SALA- RIES DANS L'ENTREPRISE DEVRAIT INTERVENIR. ELLE PERMETTRAIT L'EMERGENCE D'AGENTS ALTERNATIFS A LA NEGO- CIATION, COMPTE TENU DE LA NECESSITE OBLIGATION DE RECHERCHER LA MEILLEURE ADEQUATION ENTRE "L'ECONOMI QUE" ET "LE SOCIAL" ET DU RELATIF DECLIN DU SYNDICALISME OUVRIER. DANS CES CONDITIONS, SANS MINIMISER LE ROLE DE LA BRANCHE QUI, A L'EVIDENCE, DOIT CONTINUER D'ETRE LE NIVEAU DE CREATION DES "LOIS PROFESSION- NELLES", IL NOUS PARAIT IMPORTANT ET URGENT QUE LES ENTREPRISES, ET NOTAMENT LES PETITES, PUISENT ENFIN NEGOCIER ET CONCLURE DES ACCORDS. DANS LE CAS CONTRAIRE, NOUS ASSITERIONS A UN DEVELOPPEMENT ANARCHIQUE DE QUASI-ACCORDS ET AUTRES ACCORDS ATYPIQUES QUI REMETTRAIENT GRAVEMENT EN QUESTION LES RELA- TIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL.