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Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise, l'actualité judiciaire offrant régulièrement son lot de décisions venues illustrer la mise en jeu de la responsabilité des employeurs dans des situations d'accidents du travail ou de maladies professionnelles dans lesquelles est retenue une "faute inexcusable" de l'employeur. Mais ces situations sont aussi préoccupantes pour les victimes et leurs ayants droit de sorte que, là encore, leurs aspects juridiques se trouvent plus que jamais discutés. C'est précisément à partir de ce constat que les auteurs de cet ouvrage se sont fixé leur objectif : en dix points-clés (à la façon des ouvrages composant la collection), parvenir à présenter, de façon à la fois pratique et complète, l'état du droit positif sur ces questions. Qu'est-ce qu'un risque professionnel et quels sont les éléments qui le caractérisent ? Selon quelle procédure et dans quel délai doit-il être reconnu ou validé par la Sécurité sociale ? Les conséquences d'un accident ou d'une maladie en lien avec le travail se limitent-elles à des prestations légèrement améliorées pour l'assuré social ou bien trouvent-elles à s'exprimer également dans d'autres domaines, comme celui de la "tarification AT" ou du droit de la responsabilité civile ? Et sur le plan procédural, les risques de contentieux s'accompagnent-ils de spécificités comme souvent en matière de sécurité sociale ?... Autant de questions qui trouvent réponses et conseils dans cet ouvrage.
La question de l'impact du travail sur la santé préoccupe un public de plus en plus large et s'inscrit au cœur du débat social. L'importance médiatique d'un certain nombre de sujets de santé au travail participe sans doute de cette évidence. Ce qui ressort de ce qu'on appelle les nouveaux risques ou les risques émergents n'est cependant pas toujours aussi récent qu'il n'y paraît. Les travaux portant notamment sur le stress ou le harcèlement moral au travail ont été développés depuis plusieurs années. Des chercheurs issus de diverses disciplines ont été conviés à croiser leur regard sur cet objet commun. Convoquant tour à tour, le droit, la médecine, la sociologie, la psychologie, l'ergonomie, l'économie, l'histoire, la gestion ou encore la science politique, l'ouvrage La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques propose une analyse renouvelée des risques professionnels. Il s'articule autour de quatre parties à la fois transversales et complémentaires : les facteurs d'évolutions des conditions de travail et de la santé au travail, les nouveaux risques pour la santé physique et mentale, la gestion des risques dans le cadre professionnel, les réponses de l'action publique. La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques s'adresse aux chercheurs et aux professionnels directement concernés par ces questions (responsables HSE ou QSE, chefs d'entreprises et d'établissements publics ou privés, membres des CHSCT, représentants des syndicats, médecins et infirmiers de santé au travail, préventeurs, etc.), aux étudiants inscrits dans un parcours LMD en lien avec les thématiques abordées (filières HSE des IUT, filières médicales et juridiques, filières des sciences humaines et sociales), ainsi qu'à tout lecteur intéressé par ces débats.
Une analyse des rapports entre le travail et la santé accessible à tous. L’ouvrage La santé et le travail traite de la place de la santé au travail, entre atout et contrainte pour les entreprises. Il aborde tous les enjeux du problème, sans omettre les points plus particulièrement d’actualité. À la fois didactique et critique, l’ouvrage ne se contente pas d’expliquer : il interroge, fait s’interroger et fournit de nombreux principes d’action aux acteurs concernés. La relation entre le travail et la santé fait l’objet d’une importante production littéraire et scientifique. Il existe aussi de nombreux sites spécialisés sur Internet. Pour un non-spécialiste, s’y retrouver dans une masse aussi importante d’informations est difficile. Cet ouvrage se veut un guide pratique fournissant les clés d’accès à ce foisonnement de données. Il ne vise pas l’exhaustivité. Il cherche à aider les chefs d’entreprise (y compris ceux des PME et des TPE), les responsables des ressources humaines, les représentants du personnel et les étudiants dans ce domaine à structurer leur démarche grâce à des repères fondamentaux. Ces repères se déclinent en dix grandes étapes. Elles sont de nature différente. Les unes visent à développer une intelligence générale du domaine de la santé au travail. Les autres fournissent des réponses aux questions qui se posent quotidiennement sur le terrain. Un ouvrage critique et didactique qui interroge et analyse les différents aspects de la santé au travail au travers de 10 étapes incontournables pour mener une bonne politique de santé au travail. EXTRAIT À l’extérieur des entreprises, de très nombreux acteurs jouent des rôles différents (médecins, préventeurs, hygiénistes, ingénieurs, assureurs, contrôleurs, inspecteurs et experts, etc.). Ils ne fonctionnent pas au sein d’une organisation unifiée. Le dispositif d’intervention publique auprès des entreprises est dual : le ministère chargé du travail (direction générale du travail, DGT) élabore les politiques de prévention et fixe les règles d’ordre public. Ses services – en premier lieu, l’inspection du travail – veillent à leur application. Les organismes de sécurité sociale – la CNAM (la MSA dans le monde agricole) et les CARSAT (ex CRAM), gérés par les partenaires sociaux –, sont chargés de l’indemnisation et de la gestion du risque AT/MP. En tant qu’assureurs, ils exercent une fonction de contrôle, une action d’incitation à la prévention dans les entreprises et une assistance technique, grâce à l’expertise de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS). L’articulation entre l’État et la Sécurité sociale est assurée par une convention d’objectifs et de gestion. À PROPOS DE L'AUTEUR William Dab, auteur de l’ouvrage La santé et le travail, est titulaire de la chaire d’Hygiène et Sécurité Cnam – Malakoff Médéric. Il travaille également au Laboratoire MESuRS (Modélisation, épidémiologie et surveillance des risques sanitaires EA 4628). Il est par ailleurs coordinateur du Réseau francophone de formation en santé au travail.
Les travailleurs perçoivent de plus en plus leur travail comme nuisible à la santé. Les "risques et troubles psychosociaux" sont restés pendant longtemps peu encadré par le droit du travail et de la Sécurité Sociale. Après une approche interdisciplinaire, l'ouvrage étudie comment les systèmes juridiques des pays d'Europe du Sud appréhendent les risques psychosociaux au travail. La question de la reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail est posée ainsi que celle de la définition juridique des "risques psychosociaux".
La question de la prévention des risques psychosociaux (RPS) est devenue un enjeu capital tant pour les travailleurs que pour les employeurs. Les acteurs internes ou externes de la prévention se sont multipliés, les approches se sont diversifiées et les actions de terrain abondent. Cet ouvrage propose des ressources théoriques et appliquées de champs disciplinaires multiples afin d'éclairer le lecteur sur leur complémentarité et d'élargir le champ de prévention des RPS et des rôles que peuvent assumer les préventeurs.
Les petites et moyennes entreprises, principales créatrices d'emplois, montrent une sur-accidentabilité et une plus grande vulnérabilité aux risques différés. Elles constituent de ce fait un enjeu essentiel en termes de prévention des risques professionnels et il semble difficile d'améliorer durablement la santé et la sécurité au travail sans prendre en considération la spécificité de la question dans ces organisations. Les vingt dernières années ont été marquées par une recrudescence d'enquêtes sur le sujet afin d'identifier des déterminants à même d'expliquer leur fragilité et de nombreuses actions de prévention ont été imaginées. Pratiques de prévention des risques professionnels dans les PME-PMIles présente dans un effort de classification et fait apparaître les liens entre les facteurs internes de la prévention et ceux qui tiennent à l'environnement de l'entreprise. Sur la base de ces éléments théoriques, les actions de prévention mises en place au niveau international sont évaluées et une réflexion est menée sur l'utilisation d'outils de gestion des risques adaptés à cette taille d'entreprise.
Le travail contemporain est en profonde transformation. La question de la santé au travail et de la qualité des conditions de travail devient dès lors un enjeu central qui mérite d'être abordé et débattu dans l'espace public.
Le livre aborde le principe de précaution sous plusieurs aspects : -le contexte général, et la définition du principe ; -la situation de la précaution par rapport à la prévention ; -une démarche de mise en oeuvre de ce principe. A travers de nombreux cas, exemples vivants et non pas théoriques, les différents aspect de cette question en développement se trouvent présentés. Ce livre n'est qu'un rapport d'étape. Ouvrage coproduit avec l'INRS.