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Un guide pratique pour tous les intervenants du financement hospitalier. Comment sont financés les hôpitaux et l’activité médicale qui y est exercée ? Le paiement est-il approprié et efficace ? Quelle est la situation actuelle dans le monde ? Quelle évolution constate-t-on ? Quels sont les nouveaux modèles ? Le financement des hôpitaux est au cœur des préoccupations des pouvoirs publics et des différents acteurs hospitaliers. Des réformes sont en cours, ou envisagées, dans de nombreux pays. Elles doivent être bien réfléchies et viser à contenir les coûts tout en accroissant la qualité. Forts de leur expérience d’enseignant, de chercheur, de professionnel des soins et de gestionnaire hospitalier, les auteurs dressent un panorama international des techniques de financement hospitalier et donnent des repères pour la compréhension et l’amélioration des systèmes de paiement. Cet ouvrage constitue un état des lieux et une véritable « boîte à outils » utiles aux multiples intervenants (le pouvoir régulateur, les payeurs ainsi que les gestionnaires, médecins et paramédicaux) comme aux chercheurs et aux étudiants. Un ouvrage complet et documenté sur le financement hospitalier d’aujourd’hui et de demain. À PROPOS DE L'AUTEUR Guy Durant, ancien président de la Section Financement du Conseil fédéral belge des établissements hospitaliers, est administrateur général honoraire des Cliniques universitaires St-Luc à Bruxelles et professeur émérite à l’UCLouvain (faculté de Santé publique). Il est déjà l’auteur de Le financement des hôpitaux en Belgique (Kluwer, 2015). Pol Leclercq, docteur en médecine (ULB), licencié en droit (UCL) et gradué en management (Solvay-Cepac) a été directeur médical des hôpitaux universitaires Saint-Pierre et Brugmann et directeur du Département d’Economie de la santé de l’ULB. Il est actuellement professeur invité à l’ULB et président du Centre universitaire de gestion, économie et droit des institutions de soins (GEDIS). Il est l’auteur de Mesures de la production hospitalière : concepts et applications (ULB, 1999). Magali Pirson, infirmière et docteure en Santé publique, est professeure à l’Ecole de santé publique de l’ULB et responsable du Centre de recherche en Economie de la santé, Gestion des institutions de soins et Sciences infirmières.
Comment les hôpitaux en Belgique sont-ils financés ? Quelles sommes leur sont allouées ? Les informations à ce sujet dans les services fédéraux et régionaux belges sont éparses, parfois peu détaillées et difficiles à trouver. Pourtant, les dépenses hospitalières en Belgique représentent la moitié des dépenses de santé ; il est donc essentiel de leur prêter une attention particulière. Guy Durant, référence dans le secteur de la gestion hospitalière en Belgique, regroupe toutes ces informations dans un guide qui s’adresse aux acteurs hospitaliers de tous métiers, actuels ou en devenir, qui souhaitent connaître et comprendre les règles du financement de l’hôpital belge (aigu, psychiatrique et de revalidation) et de l’activité médicale qui y est exercée. Aide-mémoire pour les lecteurs aguerris ou découverte pour les moins experts, cet ouvrage de référence propose une synthèse unique et complète de la situation du financement des hôpitaux en Belgique, évoque les réformes en cours ou attendues et compare notre système à ceux en place à l’étranger. Le guide complet et actualisé du financement hospitalier en Belgique ! À PROPOS DE L'AUTEUR Guy Durant est ingénieur de gestion, licencié en gestion hospitalière et docteur en santé publique. Ancien président de la Section Financement du Conseil national belge des établissements hospitaliers, il est administrateur général honoraire des Cliniques universitaires Saint-Luc à Bruxelles et professeur émérite à l’UCLouvain. Il est l’un des auteurs de Le financement des hôpitaux et de l’activité médicale – Panorama international et principes méthodologiques, Mardaga, 2021.
La réforme du mode de financement des établissement de santé constitue un axe majeur du plan "Hôpital 2007" lancé par le gouvernement en début de mandat. Avec la dynamisation de l'investissement et la simplification des règles d'organisation de l'offre de soins, l'évolution du monde hospitalier passe par l'introduction de la tarification à l'activité (T2A). Ce nouveau mode de financement tend à mieux prendre en compte l'activité médicale et le service rendu dans les établissements publics et privés en garantissant ainsi une allocation plus équitable des ressources. Ce travail rapelle le fonctionnement du finanacement à l'hôpital avant la réforme, explicite les buts de la réforme, les moyens d'y parvenir, l'impact de cette réforme sur le fonctionnement des établissement de santé et plus particulièrement sur les systèmes informatiques hospitaliers. Enfin, est également réalisé le lien entre la T2A et la liste des produits rétrocédables, autre réforme à l'hôpital concernant plus spécifiquement le médicamant mais ayant la même finalité que la tarification à l'activité.
"La finalitè premiére du le financement à l'activité (FAA) est d'abord d'assurer une plus grande équité dans le financement des établissements de santé. Cependant, l'AMQ est d'avis que de fa{cedil}con plus large, l'introduction de ce nouveau mode d'allocation des ressources devrait se traduire par l'amélioration de l'accessibilité aux services, en proposant aux établissements un financement basé sur leur production de services, tout en récompensant la qualité et la valeur ajoutée des services offerts plutôt que le volume d'activités. L'objectif du présent document n'est donc pas de dupliquer les recherches existantes, mais bien de faire ressortir la nécessité de mettre les médecins à contribution dès le tout début du processus d'implantation de cette nouvelle méthode d'allocation des ressources"--Page 1.
Ce mémoire a pour objet d'étudier les effets théoriques et constatés empiriquement du choix de la tarification à l'activité (T2A) comme mode de financement des activités de médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) sur la qualité de l'offre de soins à l'Hôpital public ainsi que les principaux outils disponibles pour limiter les risques de baisse de cette qualité. Dix ans après la mise en oeuvre de la réforme, instaurée par le plan "hôpital 2007", cette étude commence par la définition du champ et des modalités d'application de la T2A ainsi que du cadre d'analyse de la notion, par nature multidimensionnel, de qualité des soins. Par la suite, ce mémoire s'intéresse aux bienfaits et risques anticipés par la littérature économique, aussi bien française qu'internationale, de ce mode de financement sur la qualité du service hospitalier mais aussi sur les constats empiriques pour lesquels il est difficile de tirer des conclusions claires et univoques. Ce constat conduit, dans une dernière section, à étudier les opportunités internes et extérieures à la T2A, pour prévenir toute baisse de la qualité des soins et en permettre l'amélioration. Enfin la conclusion ouvre le débat sur les autres enjeux, notamment éthiques, qui accompagnent les récentes réformes de l'hôpital public et de son financement.
La réforme des établissements de santé est entrée en application en 2004. Elle introduit une modification sensible du mode d'allocation budgétaire des hôpitaux publics et privés puisqu'elle se fonde sur l'activité : c'est la tarification à l'activité ou T2A. On relève plusieurs nouveautés et, notamment, la création d'un lien entre les logiques médicales et financières par le financement de la médicalisation des établissements, le rapprochement des structures privées et publiques, la mise en application du principe d'équité grâce à l'élaboration d'un tarif national. Il est à noter que cette réforme va " avancer en marchant " à partir de 2004 et ce, jusqu'à 2012. Il serait faux de croire que tout est déjà écrit car, au-delà de la connaissance du cadre de la réforme, cet ouvrage s'attache essentiellement à démontrer que la réussite de cette réforme est avant tout l'affaire des professionnels des établissements de santé. C'est à l'échelon local que se dérouleront les véritables enjeux. Les comportements induits par cette réforme vont porter sur les relations avec la démarche qualité, sur les stratégies de mono- ou pluri-activités, sur la prise en compte de la prévention, sur les outils de pilotage (tableaux de bord) ou encore sur la nouvelle gouvernance. Cet ouvrage consacre une part importante aux conditions qui feront le succès ou l'échec de la réforme à l'échelle d'un établissement, qu'il soit public ou privé.
S'appuyant sur de nombreux témoignages de soignants et aussi sur des documents officiels, cet ouvrage révèle la réalité d’un système de santé aujourd’hui très en difficulté, particulièrement après la pandémie du Covid-19. Il décrit la désorganisation des hôpitaux publics, la détresse de leurs personnels, le flottement des positions gouvernementales... Pour éclairer cet état des lieux, il revient sur l’histoire de l’hôpital public, de sa création en 1941 à nos jours ; il décrit notamment la politique d’austérité mise en œuvre par les différents gouvernements depuis quarante ans et en particulier les choix successifs qui ont contribué à dégrader progressivement les capacités du système hospitalier. En découle une équation problématique : notre population est vieillissante, notre taux de natalité encore élevé et notre système hospitalier engorgé, en burn out chronique. Réfutant l’idée que l’hôpital est une entreprise comme les autres, qui doit générer du profit, Pierre Ivorra propose de réformer l’hôpital public en visant une meilleure gestion des ressources. S’appuyant sur ses compétences d’économiste, il formule un programme concret de réhabilitation, à court et moyen terme, afin de recréer un cercle vertueux, en reliant le financement de la santé publique à l’activité des entreprises et à la création des emplois.