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En croissance régulière, les transports aériens sont parfois victimes de leur succès et de leur effet de masse. Si la lutte contre les incidents techniques ou les défaillances humaines (volet sécurité) a progressé ces dernières années, chaque accident frappe les esprits et inquiète. Depuis les années 70, les transports aériens sont des cibles de choix pour les mouvements terroristes justifiant de repenser les politiques de lutte contre cette menace (volet sûreté). Comment la règle de droit peut-elle permettre d'améliorer la sûreté des transports aériens ? D'autre part, contribue-t-elle à un règlement efficace des défaillances de ces transports ?
Ces dernières années, les risques en transport et logistique ont fortement évolué, présentant ainsi des risques nouveaux ou oubliés pour les professionnels : le réchauffement climatique et le dégel des glaces rendent possibles de nouvelles routes maritimes, la cybercriminalité et les tensions internationales impactent directement les transports, les mesures sanitaires suite au Covid-19 perturbent le fonctionnement de la chaîne logistique, entraînant des encombrements portuaires... C’est dans cet environnement sans précédent que les assureurs maritimes et transports doivent repenser leurs contrats en imaginant de nouvelles garanties et en se rapprochant d’autres lignes d’assurance afin de trouver une réponse adaptée aux risques présentés ou en réhabilitant des clauses oubliées. Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, ce Guide de l’assurance transport et logistique se veut essentiellement pratique et didactique, grâce à un glossaire des termes d’assurance anglo-saxons permettant de maîtriser le vocabulaire pour comparer les clauses françaises et internationales, à de nombreux exemples de tarification, conseils et fiches pratiques, ainsi que des questionnaires d’autoévaluation à chaque fin de chapitre. Le lecteur trouvera une présentation de l’organisation spécifique du marché de l’assurance transport, de ses règles et usages en matière d’intermédiation, ainsi que du recours à l’arbitrage. L’ouvrage comporte également un grand nombre de documents indispensables à une bonne connaissance du milieu dans lequel travaillent les acteurs de l’opération de commerce international, ces informations visant à faciliter la compréhension entre les différents partenaires, qu’ils soient assureurs, courtiers ou agents d’assurance, risk managers, transporteurs, logisticiens, commissionnaires de transport ou transitaires, chargeurs, acteurs de la supply chain... L’expérience montre, en effet, que beaucoup de litiges proviennent de la méconnaissance par un acteur, de l’utilisation d’une clause d’assurance, d’un incoterm, d’un document de transport ou d’un usage du commerce international.