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La destruction de l'environnement en période de conflit armé est ancienne, mais elle a pris une ampleur démesurée. C'est avec la guerre du Vietnam que cette destruction est devenue un objet essentiel de la stratégie militaire. L'opération Ranch Hand, par laquelle l'aviation étasunienne déversa de l'herbicide (l'Agent orange) sur les forêts vietnamiennes en est l'illustration. Par la suite, d'autres conflits auront recours à des techniques modifiant les conditions environnementales du champ de bataille. S'il est impossible d'éviter toute dégradation au cours du conflit, la préservation de l'environnement peut-elle être érigée en priorité ? N'est-il pas parfois nécessaire de sacrifier l'écosystème au bénéfice des populations ou de la victoire ? Quel équilibre trouver entre les nécessités militaires, humanitaires et la protection de l'environnement ?
Manipulé par l'homme à des fins militaires ou victime des effets collatéraux de la guerre, l'environnement sort toujours blessé des conflits armés. Les conséquences environnementales graves de certains conflits, internes ou internationaux, passés ou actuels, posent avec acuité la question de la protection de l'environnement durant ces conflits. Adoptant une démarche positiviste, cette étude examine dans un premier temps comment le droit de la guerre protège aujourd'hui l'environnement. Elle se penche ensuite sur le droit de la paix pour examiner dans quelle mesure les règles, toujours plus nombreuses, du droit international de l'environnement continuent à s'appliquer en temps de conflit armé. L'analyse est complétée par un examen de la mise en oeuvre de la responsabilité internationale dans ce domaine: de la responsabilité étatique, tout d'abord, et des différents problèmes que pose la réparation du préjudice écologique; de la responsabilité individuelle aussi, car certaines évolutions récentes ouvrent des perspectives tout à fait nouvelles sur la répression des auteurs des "crimes écologiques". Deux questions essentielles se posent de façon récurrente tout au long de cette réflexion. La première concerne la difficile conciliation entre les inéluctables "nécessités militaires" et la recherche d'une protection efficace de l'envronnement. La seconde a trait aux finalités même de cette protection. Les tensions entre l'approche anthropocentrique et l'approche intrinsèque de la protection de l'environnement sont en effet encore plus vives en temps de guerre. L'étude essaye alors d' apprécier si ces deux approches sont vouées à demeurer conflictuelles ou si elles peuvent au contraire se compléter utilement
Les effets de la guerre sur l'environnement persistent pour des periodes plus ou moins longues meme apres la fin des hostilites. L'environnement est donc devenu au fil du temps un enjeu a part entiere entre les belligerants dans le cadre d'un conflit arme. Ceux-ci font usage des armes qui polluent gravement et durablement l'environnement, mais aussi, grace au progres de la science et de la technologie, ils manipulent les ressources environnementales dans un but militaire, faisant ainsi de la pretention d'une guerre propre une illusion. Les instruments du droit international de l'environnement qui restent pourtant en vigueur en temps de guerre, ne sont pas concus pour faire efficacement face a l'etat de guerre. C'est plutot les regles du droit international humanitaire elaborees dans la perspective de regir les relations entre les belligerants qui sont les mieux a meme de proteger, non sans limites, l'environnement en cas de conflit arme. Ce droit y parvient par la reglementation des moyens et methodes de guerre et par un regime de responsabilite qui vise a sanctionner les graves atteintes a l'environnement."
La vulnérabilité de l’environnement est une préoccupation majeure de la communauté internationale. Des grandes catastrophes écologiques aux formes plus insidieuses de pollution, les activités humaines ont gravement porté atteinte à l’écosystème, mettant en péril la vie humaine, animale et végétale. Ce livre expose à la fois les menaces qui pèsent sur la nature, les ripostes juridiques et institutionnelles des États et les politiques de répression mises en place. Chaque norme et chaque institution est décrite, accompagnée de la présentation des pollutions les plus notoires. Surveillés par quelque 700 associations comme Greenpeace ou WWF, 500 traités en vigueur dispersent les efforts et diluent les attentions. À la fois essai et manuel, ce livre dénonce leurs insuffisances et propose des solutions pour que la protection de l’environnement devienne réalité. Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l’université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d’ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publié Le Droit d’ingérence.
This book examines the protection of the environment in post-conflict societies, with regard both to the maintenance of natural ecosystems and to the function of environmental protection in the peace-building process, addressing the strengths and weaknesses of different bodies of law.
La dégradation mondiale de l’environnement est rapide, profonde, multiforme. Le droit international de l’environnement ne peut pas, à lui seul, protéger l’environnement mais, aujourd’hui, sans lui on ne peut pas protéger l’environnement. Comme étudiant, enseignant, chercheur, membre d’association ou comme citoyen n’est-il pas important de comprendre les forces et les faiblesses de ce droit ? Dans une première partie sont analysés les caractères du droit international de l’environnement à travers sept chapitres : nature et objet, histoire et acteurs, enjeux et contexte, sources formelles et techniques juridiques, institutions et juridictions, application et sanctions, forces et faiblesses de ce droit. Dans une seconde partie est analysé le contenu du droit international de l’environnement à travers neuf chapitres : concepts et principes, responsabilité internationale et réparation des dommages environnementaux, air et climats, eaux douces et milieu marin, sols et forêts, conservation mondiale et régionale de la nature, produits chimiques, circulation des déchets dangereux et radioactivité, santé travail et habitat, commerce international et conflits armés. Les défis du droit international de l’environnement sont clairs : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques, financiers. Les auteurs, adoptant une approche globale et critique, en appellent à un droit international de l’environnement plus complet et effectif afin de participer, par des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques, à la construction d’une société écologiquement viable au nom de l’intérêt commun de l’humanité.
LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN PERIODE DE CONFLIT ARME A CONNU UNE SOUDAINE ET TRAGIQUE ACTUALITE A L'OCCASION DES CONFLITS RECENTS. CES CONFLITS TOUCHENT TOUS LES ASPECTS DE LA VIE HUMAINE. ILS ENGENDRENT NON SEULEMENT DES SOUFFRANCES HUMAINES ET DES DESTRUCTIONS MATERIELLES, MAIS AUSSI DES DEGATS ECOLOGIQUES INDESIRABLES QUI CONSTITUENT UN PROBLEME SUPPLEMENTAIRE POUR LE FONCTIONNEMENT EQUILIBRE DE NOS SOCIETES, UNE FOIS LES CONFLITS TERMINES. ACTUELLEMENT LES ACTIVITES MILITAIRES EMPIETENT DE TROIS FACONS SUR L'ENVIRONNEMENT : LES PREPARATION A LA GUERRE ( ENTRAINEMENT ET ESSAIS D'ARMEMENTS ), LE DEROULEMENT DE LA GUERRE ET L'APRES-GUERRE ( LES RESTES MATERIELS...) LA DIVERSITE DES REGLES JURIDIQUES QUE NOUS AVONS ABORDES DANS LE CADRE DE CETTE RECHERCHE SIGNIFIE BIEN QUE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN PERIODE DE CONFLIT ARME EST UNE PREOCCUPATION CONSTANTE DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. CES REGLES DE PROTECTION, CONVENTIONNELLES OU COUTUMIERES SONT INSUFFISANTES TANT DU POINT DE VUE DE LEUR CONTENU QUE DE LEUR APPLICATION. LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE EN VIGUEUR COMPORTE, CERTES, DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSEQUENCES ECOLOGIQUES DES CONFLITS ARMES ( ARTICLE 35 §3 ET 55 §1 DU PROTOCOLE 1 DE 1977 ), MAIS CELLE-CI SONT NETTEMENT TROP GENERALES, LES ARTICLES CLES MANQUENT DE PRECISION ET LES ACTIVITES INTERDITES NE SONT PAS BIEN SPECIFIEES. AUX COTES DU DROIT DES CONFLITS ARMES, LE DROIT DU DESARMEMENT PROTEGE LUI AUSSI D'UNE FACON INDIRECTE L'ENVIRONNEMENT. CES INSTRUMENTS PROHIBENT ET REDUISENT LES EFFETS DE CERTAINS ARMES, MAIS CE DROIT DANS SON ETAT ACTUEL EST PARALYSE DU FAIT QU'IL REPOSE SUR UNE FAUSSE RECIPROCITE, SUR DES LACUNES VOLONTAIRES ET DES ENGAGEMENTS RETICENTS DES ETATS. QUANT AU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, D'UNE PART IL EST RELATIVEMENT RECENT, ET D'AUTRE PART, SES REGLES CONCERNANT LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN TEMPS DE PAIX NE SONT PAS APPLICABLES ENTRE LES PARTIES EN CONFLIT ARME. CE TRAVAIL MIT L'ACCENT SUR LE LIEN ENTRE LE DROIT ET SA MISE EN OEUVRE ; IL DONNE UNE REPONSE QUANT A LA PORTEE DES TEXTES INTERNATIONAUX SUR LES ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT CONSTATEES, ET IL SE TOURNE VERS LES MOYENS DE CONTROLES, DE PREVENTIONS ET DE SANCTIONS EN FORMULANT DES SUGGESTIONS ET DES PROPOSITIONS.