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Avec près de 600 termes traités directement ou indirectement, ce Dictionnaire se veut une présentation complète des concepts et notions intéressant les domaines particulièrement vastes des droits fiscal et douanier tant sous leur dimension nationale que communautaire et internationale. Il s'accompagne d'un ensemble de références bibliographiques et de références à des textes d'origine administrative, documents administratifs, instructions fiscales publiés au Bulletin officiel des impôts et au Bulletin officiel des douanes. II ne se limite pas à de simples définitions mais cherche à présenter les notions dans leur perspective historique et leurs aspects techniques tout en leur donnant une dimension la plus actualisée possible. Destiné tout autant aux praticiens du droit qu'aux étudiants des niveaux licence et master, ce dictionnaire est le fruit d'un travail collectif d'une trentaine de professionnels du droit - avocats fiscalistes, fonctionnaires des impôts, magistrats - mais aussi d'universitaires et chercheurs issus d'une pluralité d'universités et de centres de recherche dont le Centre d'études et de recherches sur les finances publiques et la fiscalité (CERFF) de l'université Jean-Moulin Lyon 3 et le Centre de recherches sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC) de l'université des Antilles et de la Guyane. La coordination de ce dictionnaire et une partie de sa rédaction ont été assurées par: Jean-Luc Albert, professeur d'Université, université Jean-Moulin Lyon 3, directeur du CERFF, responsable des Master 2 " Droit public et droit des affaires" Recherche mention Finances publiques et sociales et Professionnel, mention Fiscalité ; Jean-Luc Pierre, avocat associé au Cabinet Landwell & associés, professeur associé à l'université Jean-Moulin Lyon 3, responsable-adjoint du Master 2 " Droit public et droit des affaires " Professionnel mention Fiscalité ; Daniel Richer, président du tribunal administratif de Nancy et ancien professeur associé à l'université Jean-Moulin Lyon 3.
Faciliter la compréhension de la fiscalité, tel est l'objectif de ce dictionnaire qui, à partir de 350 mots clés regroupés en trois parties (entreprises, particuliers et patrimoine, relations avec l'administration), donne une synthèse claire, complète et pratique de notre droit fiscal. Partenaire indispensable du praticien (responsables d'entreprise, avocats et gestionnaires de patrimoine, notamment), cet ouvrage vous donnera les solutions aux questions fiscales qui vous sont posées au quotidien. Une liste complète des études et une table alphabétique détaillée offrent deux modes d'accès rapides à l'information.
Accéder aisément aux principes essentiels de la réglementation fiscale actuelle. Tel est l'objet de ce dictionnaire qui, sous les termes clés les plus significatifs, regroupe les règles du droit fiscal et les solutions concrètes applicables aux différentes activités ou opérations des entreprises et des particuliers. Un sommaire thématique par type d'impôts ou taxes et une table alphabétique détaillée offrent deux modes d'accès rapides et fiables à l'information. Ce dictionnaire est l'auxiliaire précieux des praticiens du droit fiscal et des gestionnaires d'entreprise.
Pour pratiquer la fiscalité de A à Z, en toute confiance Fiscalité de l'entreprise, fiscalité du particulier et du patrimoine, formalités et procédures... A partir de 350 mots-clés, accédez rapidement à une synthèse claire et pratique du droit fiscal et répondez à toutes vos questions. Accessible à tous, le Dictionnaire Fiscal donne une synthèse claire, complète et pratique du droit fiscal. Partenaire indispensable du praticien en entreprise et en cabinet, cet ouvrage donne toutes les réponses aux questions fiscales, à partir de 350 mots-clés regroupés en 3 parties : entreprises, particuliers et patrimoine, formalités et procédures. Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts. Le Dictionnaire Fiscal permet également, par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques, de profiter des opportunités offertes par la réglementation fiscale.
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